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Arrêté du 16 juillet 2013 portant cessation de fonctions et nomination (régisseur de recettes et d'avances au centre de semi-liberté de Besançon).

JUSK1318715A.pdf

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Type de texte

Arrêté

Emetteur

Direction de l'administration pénitentiaire

Numéro NOR

JUSK1318715A

Date de signature

16 juillet 2013

Date de publication au Bulletin Officiel

31 juillet 2013