Typologie de contenus: Arrêté
Arrêté du 27 juin 2023 relatif à la composition de la liste des représentants du personnel à la formation plénière des conseils médicaux des départements du 04 - 06 -13 et 83
JUSB2317860S.pdf
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609,27 Ko
Type de texte
Arrêté
Statut du texte
En vigueur – Opposable
Date du texte
27 juin 2023
Date de signature
27 juin 2023
Date de publication au Bulletin Officiel
30 juin 2023