Le procès de Marie-Antoinette
"Mon Dieu, si nous avons commis des fautes, nous les avons certainement expiées aussi !" - Marie-Antoinette
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"Mon Dieu, si nous avons commis des fautes, nous les avons certainement expiées aussi !" - Marie-Antoinette
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Circulaire de présentation des dispositions du décret n° 2021-537 du 30 avril 2021
Actualités > Soins psychiatriques sans consentement : isolement et contention
La direction des affaires civiles et du sceau lance une consultation publique sur l’avant-projet de réforme du droit des contrats spéciaux. Professionnels du droit, acteurs économiques et universitaires, vous avez jusqu'au 18 novembre 2022 pour apporter votre contribution.
Actualités > Consultation sur l’avant-projet de réforme du droit des contrats
« Travailler sur un projet et le faire aboutir »
Actualités > Partenariat avec les missions locales
Retour sur la 18e édition des Parcours du goût
Actualités > « On a vu des jeunes travailler avec leur cœur »
RENCONTRE
Actualités > Florent Ladeyn, parrain des Parcours du Goût 2017
Mission mineurs non accompagnés : rapport annuel d’activité 2016
Actualités > Mission mineurs non accompagnés : rapport annuel d’activité 2016
Le 31 mars 2017, a eu lieu au Sénat, le lancement officiel de la 21e édition de « Rêves de gosse ». A cette occasion, les partenaires et l’équipe organisatrice se sont réunis pour la présentation des 9 villes étapes du tour de France par les airs.
Actualités > Décollage imminent pour « Rêves de gosse »
La 6e édition de la Nuit du Droit est organisée le 3 octobre 2024, à la veille du 66e anniversaire de la Constitution française de 1958. Les nombreuses manifestations proposées par les juridictions partout en France vous permettront de mieux connaître le droit, ses principes, ses institutions, ses métiers.
Actualités > La Nuit du droit 2024, un rendez-vous à ne pas manquer