10883 results

Documentation > Bulletins officiels > Arrêté du 18 décembre 2014 établissant la liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants au sein de la commission consultative paritaire de la DIR Sud Ouest et fixant le nombre de sièges de titulaires et de suppléants attribués

Documentation > Bulletins officiels > Arrêté du 18 décembre 2014 relatif à la composition du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre.

Documentation > Bulletins officiels > Décision du 18 décembre 2014 fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants du personnel au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail départemental du Bas-Rhin et le nombre de sièges attribués à ch

Documentation > Bulletins officiels > Décision du 18 décembre 2014 fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants du personnel au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail départemental des Bouches-du-Rhône et le nombre de sièges attri

Documentation > Bulletins officiels > Décision du 18 décembre 2014 fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants du personnel au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail départemental de Charente et le nombre de sièges attribués à ch

Documentation > Bulletins officiels > Décision du 18 décembre 2014 fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants du personnel au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail départemental de Corse-du-Sud et le nombre de sièges attribués

Documentation > Bulletins officiels > Arrêté du 13 février 2015 portant nomination d’une régisseuse intérimaire d’avances et de recettes au centre pénitentiaire de Ducos.

Documentation > Bulletins officiels > Arrêté du 18 décembre 2014 relatif à la composition du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse d’Ile-de-France et Outre-Mer [rectificatif].

Documentation > Bulletins officiels > Arrêté du 8 juin 2015 relatif au règlement intérieur de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des directeurs techniques de l’administration pénitentiaire.

Documentation > Bulletins officiels > Arrêté du 19 mai 2015 portant cessation de fonctions d’une régisseuse de recettes et d’avances à la maison centrale de Clairvaux.